Déposée le 13 octobre 2011 par FREDERIC DANA et MURIEL DANA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Jardin de curé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Les déposants sont FREDERIC DANA domicilié(e) 3 PLACE DU LAVOIR - 14113 - VILLERVILLE - France et MURIEL DANA domicilié(e) 3 PLACE DU LAVOIR - 14113 - VILLERVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC DANA domicilié(e) 3 PLACE DU LAVOIR - 14113 - VILLERVILLE - France.
La marque Jardin de curé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FREDERIC DANA - 3 PLACE DU LAVOIR - 14113 - VILLERVILLE - France
MURIEL DANA - 3 PLACE DU LAVOIR - 14113 - VILLERVILLE - France
FREDERIC DANA - 3 PLACE DU LAVOIR - 14113 - VILLERVILLE - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Inscription le 9 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766212 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; Bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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